Mentions Légales
Présentation du site internet Bains & Energies De Sologne
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet besologne.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Bains & Energies De Sologne
Propriétaire : M. Jerôme DA SILVA
Société au Capital de : 5000 €
Enregistrée sous le numéro de Siret : 831 882 782 00020
Numéro de TVA intracommunautaire : FR54 831882782
Adresse postale : 29 rue de la noue bidet, 41220 Saint Laurent Nouan
Hébergement et Distribution
Inleed
2 rue J.F. Champollion - Parc Comitec
18000 BOURGES
Crédits
Images
Photographies par Fotolia : fotolia.com
Icônes par Smashicons : flaticon.com
Icônes par Freepik : freepik.com depuis flaticon.com
Typographies
FontAwesome par Fonticons, Inc : fontawesome.com
Sansation par Bernd Montag : fontsquirrel.com
Lato par Łukasz Dziedzic : latofonts.com
Développement
jQuery / jQuery UI / jQuery Mobile par John Resig : jquery.com
jQuery UI Touch Punch par David Furfero : touchpunch.furf.com
inView par Christopher Blum : @ChristopherBlum
Slick par Ken Wheeler : kenwheeler.github.io
fancyBox3 par fancyApps : fancyapps.com
Hoverdir par Codrops : tympanus.net
countTo par Matt Huggins : mhuggins
PHPMailer par Marcus Bointon : github.com
Lexique
Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le site objet des présente conditions générales.
Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.
Informations clients : Ci après dénommé "Information(s)" qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d'être détenues par besologne.fr pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fin d'analyses et de statistiques.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : "Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent" (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes "données à caractère personnel", "personne concernée", "sous traitant" et "données sensibles" ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)